accueil > Infos légales

Infos légales

Editeur

Ce site est édité par SAS Moulin Maury
La Rivière
81 540 Sorèze
Tel : 05 63 74 28 37
Fax : 05 63 37 28 17
email

N° SIRET : 484 185 129 00018
N° APE : 1061 A

 

réalisation graphique et technique

L'atelier 7 avec le 7'SGC Système de Gestion de Contenu

Webdesign : Arno Osoba, L'île du boucanier sur la base des éléments graphiques réalisés pour la communication papier par Marion GOBIN.

Hébergement

L'hébergement du site est assuré par OVH

Propriété intellectuelle

Tous les contenus de ce site sont couverts par le droit d'auteur, en vertu de l'article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

La reproduction de contenu est soumise à la mention de la source. Les reproductions ne peuvent pas être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires.

Crédits photographiques

Photos Bagatelle : Club Le Boulanger

Sauf mentions contraires les autres photos sont la propriété de SAS Moulin Maury.

Liens hypertextes

La création de liens avec ce site est libre, sous réserve de nous en informer. SAS Moulin Maury peut à tout moment refuser un lien.

Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de "www.moulin-maury.com" ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la SAS Moulin Maury dans le cas où le contenu desdits autres sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Données personnelles

Les données personnelles ne sont collectées qu'à la suite de leur communication volontaire par les internautes souhaitant :

  • transmettre des critères de recherche d'un fonds de commerce de boulangerie,
  • publier une annonce de vente de matériel d'occasion,
  • déposer une recherche d'emploi,
  • poser une question.

SAS Moulin Maury s'engage à réserver ces données au traitement des demandes pour lesquelles elles ont été transmises et garantit leur confidentialité. Elles ne seront en aucun cas cédées ou rendues accessibles à aucune entité tierce.

Des "cookies" sont installés pendant la navigation.

Droit d'accès, de modification et de suppression

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression à l'égard de toute information vous concernant. Ce droit peut être exercé à l'adresse suivante : email

 

MOULIN MAURY BP 8 bis La Rivière 81540 SOREZE (TARN) Tél. 05 63 74 28 37 - Fax : 05 63 37 28 17 - cont@ct
Club Le Boulanger La baguette Bagatelle Label Rouge Culture Raisonnée Contrôlée AB Contrôlé et certifié par ECOCERT AB